Mentions légales

Informations légales sur le titulaire du site et les conditions d'utilisation de arvenq.com.

1. Titulaire du site web

Conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les informations suivantes identifient le titulaire du site :

Titulaire : ARVENQ SLU
Domaine : arvenq.com
Siège social : Calle Osa Mayor 325, San Cristóbal de Tenerife, Espagne.
E-mail : ventas@arvenq.com
Téléphone : +34 742 06 44 53
NIF: À AJOUTER AVANT PUBLICATION
Données du registre du commerce : À AJOUTER AVANT PUBLICATION

2. Objet du site

ARVENQ utilise ce site pour présenter son activité, son catalogue technique, ses solutions d'éclairage, sa documentation, ses projets et ses canaux de contact commercial. Le site s'adresse principalement aux professionnels, entreprises, distributeurs, bureaux d'études, administrations et autres clients de projets d'éclairage.

3. Nature des informations commerciales et techniques

Les informations, images, caractéristiques et spécifications publiées ont une finalité informative et commerciale. Certaines performances, certifications, optiques, puissances, composants, finitions ou configurations peuvent varier selon le modèle, la version ou les exigences du projet.

Les informations publiées sur le site ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ferme. Les conditions définitives de fourniture sont celles figurant dans le devis, l'offre, la fiche technique, la commande ou le contrat correspondant accepté par les parties.

4. Conditions d'utilisation

L'accès à arvenq.com et sa navigation impliquent un usage licite et respectueux du site. Il est interdit d'utiliser ses contenus ou services à des fins illicites, d'introduire du code malveillant, de tenter un accès non autorisé aux systèmes du site ou d'effectuer des actions susceptibles d'affecter sa disponibilité, sa sécurité ou son intégrité.

5. Propriété intellectuelle et industrielle

Sauf indication contraire, les textes, designs, structure du catalogue, identité visuelle, dénominations commerciales et autres contenus créés spécifiquement pour ARVENQ sont protégés par la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle et industrielle. Les marques, logos, photographies, documentations techniques et autres contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La reproduction, la distribution, la transformation ou l'exploitation commerciale des contenus ARVENQ ne sont pas autorisées en dehors des usages permis par la loi ou sans autorisation correspondante.

6. Liens et contenus de tiers

Le site peut contenir des liens ou références vers des sites, fabricants, normes, certifications ou ressources de tiers. ARVENQ ne contrôle pas en permanence ces sites externes et ne répond pas des changements, de la disponibilité ou des contenus tiers. La présence d'un lien n'implique pas nécessairement une approbation, une association ou une responsabilité concernant le contenu lié.

7. Responsabilité

ARVENQ s'efforce de maintenir les informations du site à jour et disponibles, sans garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou d'incidents techniques. Lorsque des informations incorrectes sont détectées, des corrections raisonnables sont apportées.

L'utilisateur doit vérifier la documentation technique et les conditions spécifiques applicables avant de prendre des décisions d'ingénierie, d'achat, d'installation ou de contractualisation fondées sur un produit ou un projet précis.

8. Protection des données et cookies

Le traitement des données personnelles est expliqué dans la Politique de confidentialité. L'utilisation des cookies et les options de consentement sont expliquées dans la Politique de Cookies.

9. Droit applicable

Ce site et ses conditions d'utilisation sont régis par la législation espagnole. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable.

10. Modifications

ARVENQ pourra mettre à jour les présentes Mentions légales lorsque les services, la structure du site, les données de la société ou la réglementation applicable évoluent. La version en vigueur sera celle publiée sur cette page.

Dernière mise à jour : septembre 2026.